|
| | | |
CONDITIONS D'UTILISATION CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE INTERNET
ET RESTRICTIONS LEGALES ATTENTION :VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS
D'UTILISATION SUIVANTES AVANT DE CONSULTER CE SITE. EN ENTRANT SUR CE SITE, VOUS
QUE VOUS ACCEPTEZ CES CONDITIONS. Utilisation du site Vous
êtes autorisé à consulter et à télécharger les informations sur/depuis
ce site Internet à des fins strictement personnelles, non-commerciales, sous réserve
que vous conserviez sur les copies téléchargées ou imprimées des documents originaux
du site, l'intégralité des mentions de copyright et de toutes autres mentions
légales figurant sur ces originaux. Il vous est expressément interdit de modifier
les documents contenus dans le Site, de quelle que manière que ce soit, de les
reproduire, de les exposer, de les publier, de les diffuser ou de les utiliser
d'une quelconque façon à des fins publiques ou commerciales. Le respect de ces
conditions implique l'interdiction d'utiliser lesdits documents sur tout autre
site Internet ainsi que dans tout environnement informatique en réseau. Les documents
de ce Site sont protégés par Copyright et leur utilisation non autorisée risque
de contrevenir à des copyrights, des marques déposées ou d'autres droits légaux.
En cas de non respect de l'une quelconque de ces conditions, il sera mis automatiquement
fin à votre autorisation d'utiliser le Site et vous devrez immédiatement détruire
tous les documents antérieurement téléchargés ou imprimés.
Communications des utilisateurs Tous documents, informations ou messages
(ci-après dénommés "Communications") que vous transmettez ou enregistrez sur ce
site seront considérés comme non confidentiels et ne bénéficiant d'aucun droit
de propriété. Les concepteurs du site n'ont aucune obligation concernant ces Communications.
Ceux-ci et leurs ayant droits seront libres de copier, dévoiler, diffuser, incorporer
et utiliser à leur guise ces Communications ainsi que toutes les données, images,
sons, textes, etc. qui y sont incorporés, à toutes fins commerciales ou non commerciales.
Il vous est expressément interdit d'enregistrer ou de transmettre dans/vers ce
Site des Communications illégales, menaçantes, insultantes, diffamatoires, obscènes,
pornographiques ou contrevenant à des lois nationales, européennes ou internationales
. Forums de discussion Les concepteurs du site se réservent le
droit de surveiller ou de vérifier toutes les sections du site dans lesquelles
les utilisateurs ont la possibilité de transmettre et d'enregistrer des Communications,
ou de dialoguer directement avec d'autres utilisateurs, y compris et sans que
cette liste soit limitative, les forums de discussion, les BBS et autres forums
d'utilisateurs, ainsi que le contenu desdites Communications.Ils seront toutefois
dégagé de toute responsabilité quant au contenu de ces Communications.
Liens à d'autres sites Internet Les liens vers d'autres sites Internet
sont fournis exclusivement pour votre commodité. Si vous utilisez ces liens, vous
quitterez le Site . Les concepteurs du site n'ont pas vérifié tous ces sites externes,
pas plus qu'ils ne contrôlent ou ne sont responsables de ces sites ou de leur
contenu. Pour cette raison, ces derniers déclinent toute responsabilité concernant
ces sites ou les informations, les logiciels ou autres produits et documents qui
s'y trouvent, ou concernant les conséquences de leur utilisation. Si vous décidez
d'accéder à des sites externes reliés à ce Site, vous le faites sous votre entière
responsabilité. Dénégation de responsabilité Les concepteurs
du site ne garantissent ni l'exactitude ni l'exhaustivité des documents fournis
sur ce Site. Ceux-ci se réservent le droit de modifier à tout moment et sans notification
préalable, les documents du Site ou des descriptions et prix de produits figurant
dans ces documents. En outre, ils rejettent toute obligation relative à la mise
à jour des documents figurant sur ce Site qui seraient obsolètes. Les informations
publiées sur ce Site peuvent parfois se référer à des produits, des programmes
ou des services qui ne sont pas disponibles dans votre pays. Limites
de responsabilité EN AUCUN CAS, LES CONCEPTEURS, LEURS FOURNISSEURS OU
D'AUTRES TIERS QUI SERAIENT MENTIONNES SUR CE SITE, NE POURRONT ETRE CONSIDERES
COMME RESPONSABLES DE DOMMAGES QUELLE QU'EN SOIT LA NATURE (Y COMPRIS, ET SANS
RESTRICTION, LES DOMMAGES RESULTANT DE PERTES DE PROFITS, DE PERTES DE DONNEES
OU D'UNE INTERRUPTION D'ACTIVITE) IMPUTABLES A L'UTILISATION, A L'IMPOSSIBILITE
D'UTILISER OU AUX RESULTATS DE L'UTILISATION DE CE SITE OU DE SITES RELIES A CE
SITE, OU IMPUTABLES A DES DOCUMENTS OU INFORMATIONS CONTENUS DANS L'UN DE CES
SITES. SI L'UTILISATION QUE VOUS FAITES DES DOCUMENTS OU INFORMATIONS FIGURANT
DE CE SITE VOUS OBLIGE A AVOIR RECOURS A UNE INTERVENTION, UNE REPARATION OU A
UNE CORRECTION DE CERTAINS DE VOS EQUIPEMENTS OU DE VOS DONNEES, VOUS EN ASSUMEREZ
TOUS LES COUTS. | | |
|